Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Chapeau du Grand Corse
Numéro de dépôt :
1572816
Date de dépôt :
29/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1993
Présentation de la marque Chapeau du Grand Corse
Déposée le 29 mars 1983 par HANS WINDECKER GmbH CO. (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Chapeau du Grand Corse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Chapeau du Grand Corse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chapeau du Grand Corse est expirée depuis le 29 mars 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27