Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTE KITCH
Monsieur Hans SCHULTHEIS

Numéro de dépôt :
95581507
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2005

Présentation de la marque COTE KITCH

Déposée le 19 juillet 1995 par monsieur Hans SCHULTHEIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE KITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est monsieur Hans SCHULTHEIS domicilié(e) demeurant au Centre commercial Saint Georges, Promenade des Capitouls, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque COTE KITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE KITCH est expirée depuis le 19 juillet 2005.


Monsieur Hans SCHULTHEIS - demeurant au Centre commercial Saint Georges, Promenade des Capitouls, 31000 TOULOUSE - France


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Coutellerie, fourchettes et cuillers en métaux précieux ou non en métaux précieux.Lampes, lampadaires, lustres, lanternes, plafonniers, abat-jour, ampoules d'éclairage, lampes électriques pour arbres de Noël lanternes vénitiennes; plaques chauffantes; chauffe-plats; jets d'eau ornementaux.Objets d'art, breloques, vases, bougeoirs, candélabres, chandeliers, cendriers pour fumeurs, fume-cigares et cigarettes, boîtes, coffrets et étuis à cigares ou à cigarettes, pots à tabac, boîtes à thé, bonbonnières, plateaux, cabarets, poivriers, salières, ronds de serviettes, plats, assiettes, saladiers, soucoupes, soupières, récipients, sucriers, tasses, théières, cafetières, filtres et boules à thé, ustensiles de cuisine, casse-noix, porte-cure-dents, tous ces produits étant en métaux précieux.Horlogerie et instruments chronométriques, cadrans solaires.Serviettes de table et nappes en papier.Meubles, chaises, fauteuils, glaces (miroirs); produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir, appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, mobiles (objets pour ladécoration), piedestaux pour pots à fleurs, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques), garnitures de meubles (non métalliques), plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs, rayonnages, tableaux accroche-chefs, tablettes de rangement, coffrets à bijoux non en métaux précieux, jardinières, coussins, casiers de bouteilles, vannerie, éventails, décorations en matières plastiques pour aliments, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir, verres (récipients), cristaux (verrerie), bouteilles, plateaux, cabarets, poivriers, salières, ronds de serviettes, plats, assiettes, saladiers, soucoupes, soupières, récipients, sucriers, tasses, théières, cafetières, filtres et boules à thé, ustensiles de cuisine, casse-noix, porte-cure-dents, coquetiers, cruchons, flacons, huiliers, passoires, filtres à café non électriques et filtres à café, carafes et dessous de carafes, moulins à café à main, porte-cartes de menus, porte-couteaux,dessous de plats, distributeurs de serviettes en papier ou de savon, fouets non électriques, gaufriers et presse-fruits non électriques, moûles à gâteaux, seaux à glaces, moules rouleaux à pâtisserie, pelles à tarte, planches à découper et à pain, poêles, tamis, tire-bouchons, cloches à beurre, beurriers, chopes à bière, bocaux, boîtes en verre, bonbonnes, bouchons de verre, bouchons de verre.Cache-pot non en papier.Vases non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, vaporisateurs à parfums, brûle-parfums; bougeoirs non en métaux précieux.Objets d'arts, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre.Nappes, serviettes de table et rideaux en matières textiles.Jeux et jouets.Décorations pour arbres de Noël et porte-bougies pour arbres de Noël

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].