Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYART
HANRIOT Jean-François
VUILLERMOZ Bruno

Numéro de dépôt :
3053618
Date de dépôt :
21/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2010

Présentation de la marque JOYART

Déposée le 21 septembre 2000 par HANRIOT Jean-François et VUILLERMOZ Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOYART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Les déposants sont HANRIOT Jean-François, domicilié(e) 21 Rue Louis Blanc, 69006 LYON - France et VUILLERMOZ Bruno, domicilié(e) 40 Rue Pierre Dupont, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno VUILLERMOZ - France.

La marque JOYART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYART est expirée depuis le 21 septembre 2010.

HANRIOT Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : L'OR'ET DE L'ONGLE


HANRIOT Jean-François - 21 Rue Louis Blanc, 69006 LYON - France

VUILLERMOZ Bruno - 40 Rue Pierre Dupont, 69001 LYON - France


Bruno VUILLERMOZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Articles de bijouterie et de joaillerie.