JOYART
Présentation de la marque JOYART
Déposée le 21 septembre 2000 par HANRIOT Jean-François et VUILLERMOZ Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOYART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JOYART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYART est expirée depuis le 21 septembre 2010.
HANRIOT Jean-François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44