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Marques déposées par la société HANOVER DIRECT
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DOMESTICATIONS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMESTICATIONS
HANOVER DIRECT, INC., Société organisée et existant sous les lois de l'état du DELAWARE

Numéro de dépôt :
92429886
Date de dépôt :
06/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2012

Présentation de la marque DOMESTICATIONS

Déposée le 6 août 1992 par la société HANOVER DIRECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMESTICATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la société HANOVER DIRECT domicilié(e) 115 River Road, Building N° 10, EDGEWATER, NEW JERSEY 07020,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2225208) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2225208) - 75340 - France.

La marque DOMESTICATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMESTICATIONS est expirée depuis le 6 août 2012.


HANOVER DIRECT, INC., Société organisée et existant sous les lois de l'état du DELAWARE - 115 River Road, Building N° 10, EDGEWATER, NEW JERSEY 07020,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2225208) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2225208) - 75340 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2002 n°2225208 - Publication au BOPI 2002-07-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Inscription le 12 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350282 - Publication au BOPI 2002-07-12

Inscription le 17 octobre 2002 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°357238 - Publication au BOPI 2002-10-17

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Catalogues.Edredons, couvre-lits, taies d'oreillers, draps, draperies, couvertures, nappes, serviettes, essuie-mains, rideaux, tapis de bain, serviettes de table, baldaquins de lit, enveloppes de matelas et de couettes, tous ces produits étant en tissus.Couverture de lit et de table

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).