Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OVERAIDS
Numéro de dépôt :
1437203
Date de dépôt :
19/11/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/11/1997
Présentation de la marque OVERAIDS
Déposée le 19 novembre 1987 par HANOUNE Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OVERAIDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OVERAIDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVERAIDS est expirée depuis le 19 novembre 1997.
HANOUNE Albert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17