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Marques déposées par monsieur HANOUNE Albert
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DIAMTONES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMTONES
Monsieur HANOUNE Albert

Numéro de dépôt :
1323583
Date de dépôt :
13/09/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/1995

Présentation de la marque DIAMTONES

Déposée le 13 septembre 1985 par monsieur HANOUNE Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIAMTONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HANOUNE Albert domicilié(e) 1, avenue Gallin, 06100 NICE. - France.

La marque DIAMTONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMTONES est expirée depuis le 13 septembre 1995.

HANOUNE Albert a également déposé les autres marques suivantes : OVERAIDS , VIRSIDAL , PROTECAT , ELLE INTIME , HALOXANE , BACTI SIDAL


Monsieur HANOUNE Albert - 1, avenue Gallin, 06100 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques matériel de suture.