(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 8 septembre 1989 par HANNY MAGNETICS (B.V.I.) Ltd (société organisée sous les lois de Hong Kong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549822.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 8 septembre 2009.
HANNY MAGNETICS (B.V.I.) Ltd (société organisée sous les lois de Hong Kong a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08
Inscription le 19 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440417 - Publication au BOPI 2006-09-19
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1999 n°2152280 - Publication au BOPI 1999-09-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42
Inscription le 3 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371688 - Publication au BOPI 2003-06-03
Inscription le 29 octobre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°333844 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 21 avril 1992 - GAGE CONSTITUE n°62346 - Publication au BOPI 1992-04-21
Inscription le 21 avril 1992 - GAGE RADIE n°62345 - Publication au BOPI 1992-04-21
Inscription le 5 mai 1994 - GAGE CONSTITUE n°172181 - Publication au BOPI 1994-05-05
Inscription le 7 septembre 1999 - Gage radié n°284323 - Publication au BOPI 1999-09-07
Inscription le 7 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284324 - Publication au BOPI 1999-09-07
Inscription le 17 mars 1992 - GAGE CONSTITUE n°61334 - Publication au BOPI 1992-03-17