Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DATA MARK
HANNY MAGNETICS (B.V.I.) Ltd (société organisée sous les lois de Hong Kong)

Numéro de dépôt :
1550723
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2009

Présentation de la marque DATA MARK

Déposée le 13 septembre 1989 par HANNY MAGNETICS (B.V.I.) Ltd (société organisée sous les lois de Hong Kong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DATA MARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HANNY MAGNETICS (B.V.I.) Ltd (société organisée sous les lois de Hong Kong), domicilié(e) 8th Floor, Paul Y Centre, 51 Hung To Road, Kwun Tong, KOWLOON, Hong Kong (dossier no 2152281) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2152281) - France.

La marque DATA MARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DATA MARK est expirée depuis le 13 septembre 2009.

HANNY MAGNETICS (B.V.I.) Ltd (société organisée sous les lois de Hong Kong a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CUBIC , MRX


HANNY MAGNETICS (B.V.I.) Ltd (société organisée sous les lois de Hong Kong) - 8th Floor, Paul Y Centre, 51 Hung To Road, Kwun Tong, KOWLOON, Hong Kong (dossier no 2152281) - Pays-Bas


CABINET LAVOIX - (dossier no 2152281) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09

Inscription le 19 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440417 - Publication au BOPI 2006-09-19

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 1999 n°2152281 - Publication au BOPI 1999-09-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Inscription le 28 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°433072 - Publication au BOPI 2006-04-28

Inscription le 29 octobre 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°333844 - Publication au BOPI 2001-10-29

Inscription le 21 avril 1992 - GAGE CONSTITUE n°62346 - Publication au BOPI 1992-04-21

Inscription le 21 avril 1992 - GAGE RADIE n°62345 - Publication au BOPI 1992-04-21

Inscription le 5 mai 1994 - GAGE CONSTITUE n°172181 - Publication au BOPI 1994-05-05

Inscription le 7 septembre 1999 - Gage radié n°284323 - Publication au BOPI 1999-09-07

Inscription le 7 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284324 - Publication au BOPI 1999-09-07

Inscription le 17 mars 1992 - GAGE CONSTITUE n°61334 - Publication au BOPI 1992-03-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques et électroniques, notamment dispositifs de stockage magnétique de données pour ensembles de traitement de données, en particulier modules de données pour disques d'enregistrement magnétique;appareils et instruments phtographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer; appareils extincteurs