Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JUSTE A TEMPS ù
HANNEDOUCHE Patrick

Numéro de dépôt :
1635358
Date de dépôt :
12/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/2020
JUSTE A TEMPS ù de HANNEDOUCHE Patrick

Présentation de la marque JUSTE A TEMPS ù

Déposée le 12 septembre 1990 par HANNEDOUCHE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JUSTE A TEMPS ù » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HANNEDOUCHE Patrick domicilié(e) 29 Avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick HANNEDOUCHE domicilié(e) 29 Avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque JUSTE A TEMPS ù a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JUSTE A TEMPS ù est expirée depuis le 12 septembre 2020.

HANNEDOUCHE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : JUSTE A TEMPS , LA CERISE SUR LE BUREAU , (Marque figurative)


HANNEDOUCHE Patrick - 29 Avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Patrick HANNEDOUCHE - 29 Avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2175637 - Publication au BOPI 2000-06-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2010 n°2445067 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-06-30

Inscription le 16 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588814 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-16

Produits d'entretien et d'hygiène, papeterie, vaisselle, café, thé, sucre, biscuiterie, confiserie, bières, boissons sans alcool, boissons alcooliques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.