Marque expirée - Marque en non vigueur

JUSTE A TEMPS
HANNEDOUCHE Patrick

Numéro de dépôt :
1589389
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2019
JUSTE A TEMPS de HANNEDOUCHE Patrick

Présentation de la marque JUSTE A TEMPS

Déposée le 13 septembre 1989 par HANNEDOUCHE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JUSTE A TEMPS »

Le déposant est HANNEDOUCHE Patrick domicilié(e) 29, avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick HANNEDOUCHE domicilié(e) 29, avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JUSTE A TEMPS est expirée depuis le 13 septembre 2019.

HANNEDOUCHE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : JUSTE A TEMPS ù , LA CERISE SUR LE BUREAU , (Marque figurative)


HANNEDOUCHE Patrick - 29, avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Patrick HANNEDOUCHE - 29, avenue Anatole France - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 1999 n°2147786 - Publication au BOPI 1999-06-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2009 n°2410203 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 16 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588814 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-16

Livraison de produits de consommation courante en particulier entretien, hygiène, papeterie, vaisselle, produits frais, épicerie et boissons