Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATOUILLETTE
Numéro de dépôt :
1471300
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1998
Présentation de la marque PATOUILLETTE
Déposée le 15 juin 1988 par madame Hanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATOUILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PATOUILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATOUILLETTE est expirée depuis le 15 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48