Déposée par voie électronique le 1 octobre 2010 par monsieur HANNA David et madame HANNA Nathalie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PROUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-42 du 22 octobre 2010.
Les déposants sont monsieur HANNA David domicilié(e) La Chapelle,
18340 SAINT GERMAIN DES BOIS - France et madame HANNA Nathalie domicilié(e) La Chapelle,
18340 SAINT GERMAIN DES BOIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée,
Mme GERARD Elisa domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère,
Le Contemporain,
69574 DARDILLY Cedex - France.
La marque PROUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROUES arrivera à expiration en date du 1 octobre 2030.
HANNA David a également déposé les autres marques suivantes : SCHILZ
M. HANNA David - La Chapelle,
18340 SAINT GERMAIN DES BOIS - France
Mme HANNA Nathalie - La Chapelle,
18340 SAINT GERMAIN DES BOIS - France
Cabinet Laurent et Charras, Société par actions simplifiée,
Mme GERARD Elisa - 50 Chemin de la Bruyère,
Le Contemporain,
69574 DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Inscription le 28 juillet 2014 - Concession de licence n°628057 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-28
Renouvellement sans limitation le 19 août 2020 n°2757172 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-19
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; sacs en cuir, en imitations du cuir, en toile et cuir, en peaux d'animaux ou en toile ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sacs à provisions ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs d'écoliers ; sacs de plage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; lanières de cuir ; sangles de cuir ; malles ; valises ; serviettes ; cartables ; porte-documents ; sacs et sacoches pour ordinateurs ; trousses de voyage et trousses de toilette (maroquinerie) ; portefeuilles et porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ;
Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de sacs et sacs à main en cuir ou imitations du cuir, de sacs et sacs à main en toile et cuir, de sacs et sacs à main en toile, de sacs et sacs à main en peaux d'animaux, de malles, de valises, de portefeuilles et porte-monnaie non en métaux précieux, de porte-documents, et de tous articles de maroquinerie, en cuir, en imitations du cuir, en toile et cuir, en toile ou en peaux d'animaux. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, démonstration de produits, publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), tous ces services étant en relation avec la maroquinerie et les articles de maroquinerie, en cuir, en imitations du cuir ou en peaux d'animaux.
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