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Marques déposées par HANIQUE Philippe
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ECO'DISC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO'DISC
HANIQUE Philippe

Numéro de dépôt :
3236841
Date de dépôt :
17/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2013
ECO\'DISC de HANIQUE Philippe

Présentation de la marque ECO'DISC

Déposée le 17 juillet 2003 par HANIQUE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO'DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est HANIQUE Philippe domicilié(e) 5, résidence du Moulin,95420 MAGNY EN VEXIN - 95420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HANIQUE Philippe domicilié(e) 5, résidence du Moulin,95420 MAGNY EN VEXIN - 95420 - France.

La marque ECO'DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO'DISC est expirée depuis le 17 juillet 2013.


HANIQUE Philippe - 5, résidence du Moulin,95420 MAGNY EN VEXIN - 95420 - France


HANIQUE Philippe - 5, résidence du Moulin,95420 MAGNY EN VEXIN - 95420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Paillis (Couverture d'humus). Dalle individuelle de paillage pour la protection des sols dans les domaines de la production et de la plantation de végétaux.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.