Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXA DISC
HANIQUE PHILIPPE RENELD

Numéro de dépôt :
3141175
Date de dépôt :
11/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2012
HEXA DISC de HANIQUE PHILIPPE RENELD

Présentation de la marque HEXA DISC

Déposée le 11 janvier 2002 par HANIQUE PHILIPPE RENELD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEXA DISC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-07 du 15 février 2002.

Le déposant est HANIQUE PHILIPPE RENELD, domicilié(e) 5 RESIDENCE DU MOULIN, 95420 MAGNY EN VEXIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HANIQUE PHILIPPE - France.

La marque HEXA DISC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 27 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXA DISC est expirée depuis le 11 janvier 2012.


HANIQUE PHILIPPE RENELD - 5 RESIDENCE DU MOULIN, 95420 MAGNY EN VEXIN - France


HANIQUE PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24

Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07

Paillis (couverture d'humus) Dalle individuelle de paillage pour la protection des sols dans le domaine de la plantation de végétaux.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.