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Marques déposées par HANIN JEAN-SEBASTIEN
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JIM BESACE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JIM BESACE
HANIN JEAN-SEBASTIEN
CLOUT STEPHAN

Numéro de dépôt :
94513499
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque JIM BESACE

Déposée le 29 mars 1994 par HANIN JEAN-SEBASTIEN et CLOUT STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JIM BESACE »

Les déposants sont HANIN JEAN-SEBASTIEN, domicilié(e) 14 rue Malher, 75004 PARIS - France et CLOUT STEPHAN, domicilié(e) 86 rue du Président Wilson, 92300 Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HANIN JEAN-SEBASTIEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 40


HANIN JEAN-SEBASTIEN - 14 rue Malher, 75004 PARIS - France

CLOUT STEPHAN - 86 rue du Président Wilson, 92300 Levallois-Perret - France


HANIN JEAN-SEBASTIEN - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269139 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 13 avril 1999 - Rejet total n°275522 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Vêtement, Chaussure, Chapelleris Article de Sport, de Gymnastique Teinture de Tissu ou de Vêtements

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.