Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Disland
Hangzhou Yuandao Network Technology Co., Ltd, LIMITED

Numéro de dépôt :
4270852
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Disland de Hangzhou Yuandao Network Technology Co

Présentation de la marque Disland

Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par Hangzhou Yuandao Network Technology Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Disland »

Le déposant est Hangzhou Yuandao Network Technology Co., Ltd, LIMITED domicilié(e) Shangdong Mingzhu 10-2-304, Dingqiao Jianggan - 31002 - Hangzhou - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BAIJING NI domicilié(e) Shangdong Mingzhu 10-2-304, Dingqiao Jianggan - 31002 - Hangzhou - Chine.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 25


Hangzhou Yuandao Network Technology Co., Ltd, LIMITED - Shangdong Mingzhu 10-2-304, Dingqiao Jianggan - 31002 - Hangzhou - Chine


M. BAIJING NI - Shangdong Mingzhu 10-2-304, Dingqiao Jianggan - 31002 - Hangzhou - Chine


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722835 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.