Déposée par voie électronique le 28 octobre 2019 par Hangzhou Xiyi Cosmetics Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SCEAU DE NOBLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-47 du 22 novembre 2019.
Le déposant est Hangzhou Xiyi Cosmetics Co., Ltd. domicilié(e) Building 1, Taimei International Building, Economic and Technological Development Zone - Hangzhou, Zhejiang Province - Chine.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SCEAU DE NOBLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4594278.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCEAU DE NOBLESSE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2029.
Hangzhou Xiyi Cosmetics Co., Ltd. - Building 1, Taimei International Building, Economic and Technological Development Zone - Hangzhou, Zhejiang Province - Chine
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Cosmétiques; Lotions capillaires; Shampooings; Parfums; Savonnettes; Préparations pour le bain, non à usage médical; Dentifrices; Préparations phytocosmétiques; Masques de beauté; Lotions à usage cosmétique ;
Médicaments pour la médecine humaine; Reconstituants [médicaments]; Compléments alimentaires de caséine; Aliments diététiques à usage médical; Substances diététiques à usage médical; Boissons diététiques à usage médical; Compléments nutritionnels; Coton aseptique; Préparations de toilette médicamenteuses; Herbes médicinales ;
Nids d'oiseaux comestibles; Poissons non vivants; Conserves de fruits; Fruits à coque préparés; En-cas à base de fruits; OEufs; Boissons lactées où le lait prédomine; Lait de soja; Huiles à usage alimentaire; Truffes conservées.
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