Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TDP
HANGZHOU TSUBAKI DUNPAI CHAIN CO., LTD. (société régie selon les lois de la République de Chine)

Numéro de dépôt :
98740250
Date de dépôt :
03/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/07/2008

Présentation de la marque TDP

Déposée le 3 juillet 1998 par HANGZHOU TSUBAKI DUNPAI CHAIN CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TDP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est HANGZHOU TSUBAKI DUNPAI CHAIN CO., LTD. (société régie selon les lois de la République de Chine), domicilié(e) 42 Xiangjishi Lane, Hangzhou, Chine - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque TDP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TDP est expirée depuis le 3 juillet 2008.


HANGZHOU TSUBAKI DUNPAI CHAIN CO., LTD. (société régie selon les lois de la République de Chine) - 42 Xiangjishi Lane, Hangzhou, Chine - Chine


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Chaînes et courroies (parties de machines et parties de moteurs autres que pour véhicules terrestres). Chaînes et courroies (parties de véhicules terrestres et parties de moteurs pour véhicules terrestres) ; chaînes de bicyclettes ; chaînes et courroies utilisées comme parties de véhicules aériens, bâteaux et navires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.