Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMARTEM
HANGZHOU SMART ELECTRICAL EQUIPMENT CO., LTD. (société régie selon les lois de la République Populaire de Chine)

Numéro de dépôt :
99814704
Date de dépôt :
29/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/09/2009

Présentation de la marque SMARTEM

Déposée le 29 septembre 1999 par HANGZHOU SMART ELECTRICAL EQUIPMENT CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SMARTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est HANGZHOU SMART ELECTRICAL EQUIPMENT CO., LTD. (société régie selon les lois de la République Populaire de Chine), domicilié(e) South of No. 3 Road of Economic & Tech. Deve. Zone, Hangzhou City, Zhejiang Province, Chine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque SMARTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTEM est expirée depuis le 29 septembre 2009.


HANGZHOU SMART ELECTRICAL EQUIPMENT CO., LTD. (société régie selon les lois de la République Populaire de Chine) - South of No. 3 Road of Economic & Tech. Deve. Zone, Hangzhou City, Zhejiang Province, Chine - France


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Appareils à filtrer l'eau ; appareils de distribution d'eau ; ustensiles de cuisson électriques ; chauffe-eau électriques ; appareils pour le traitement de l'eau ; appareils de chauffage électriques ; équipements pour l'adoucissement de l'eau ; équipements de stérilisation et de purification ; chaudières à bouilleur.