Marque expirée - Marque en non vigueur

SUBURVIA BY HANDY
Handy Deshoulles

Numéro de dépôt :
3620684
Date de dépôt :
03/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2019
SUBURVIA BY HANDY de Handy Deshoulles

Présentation de la marque SUBURVIA BY HANDY

Déposée le 3 janvier 2009 par Handy Deshoulles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBURVIA BY HANDY »

Le déposant est Handy Deshoulles domicilié(e) Résidence Les Planches, Appt. 311, Port Deauville,14800 DEAUVILLE - 14800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Handy Deshoulles domicilié(e) Résidence Les Planches, Appt. 311, Port Deauville,14800 DEAUVILLE - 14800 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBURVIA BY HANDY est expirée depuis le 3 janvier 2019.


Handy Deshoulles - Résidence Les Planches, Appt. 311, Port Deauville,14800 DEAUVILLE - 14800 - France


Handy Deshoulles - Résidence Les Planches, Appt. 311, Port Deauville,14800 DEAUVILLE - 14800 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).