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Marques déposées par l'association loi 1901 HandiToit Provence
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HANDITOIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HANDITOIT
Association HandiToit Provence, Association à but non lucratif loi 1901

Numéro de dépôt :
3194748
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
19/11/2022
HANDITOIT de HandiToit Provence

Présentation de la marque HANDITOIT

Déposée le 19 novembre 2002 par l'association loi 1901 HandiToit Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « HANDITOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 HandiToit Provence domicilié(e) 4, Av. du Cdt Guilbaud - 13009 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 074 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Armand BENICHOU, Président de l'Association HANDITOIT PROVENCE domicilié(e) 4, Av. du Cdt Guilbaud - 13009 - MARSEILLE - France.

La marque HANDITOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HANDITOIT est expirée depuis le 19 novembre 2022.

HandiToit Provence a également déposé les autres marques suivantes : Plateforme du logement adapté


Association HandiToit Provence, Association à but non lucratif loi 1901 - 4, Av. du Cdt Guilbaud - 13009 - MARSEILLE - France - SIREN 450074521


Monsieur Armand BENICHOU, Président de l'Association HANDITOIT PROVENCE - 4, Av. du Cdt Guilbaud - 13009 - MARSEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2511834 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-10-15

- Hébergement pour personnes handicapées - Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir : auxiliaires de vie Besoins satisfaits selon le type de handicap (lever - coucher - repas - commissions - sorties) -

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.