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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HANDISPORTAUTO
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HANDISPORTAUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDISPORTAUTO
HANDISPORTAUTO, EURL

Numéro de dépôt :
3727895
Date de dépôt :
07/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/04/2020
HANDISPORTAUTO de HANDISPORTAUTO

Présentation de la marque HANDISPORTAUTO

Déposée par voie électronique le 7 avril 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HANDISPORTAUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HANDISPORTAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) HANDISPORTAUTO domicilié(e) 0 LE BOIS GAREAU - 72220 - MARIGNE-LAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HANDISPORTAUTO domicilié(e) 0 LE BOIS GAREAU - 72220 - MARIGNE-LAILLE - France.

La marque HANDISPORTAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDISPORTAUTO est expirée depuis le 7 avril 2020.


HANDISPORTAUTO, EURL - 0 LE BOIS GAREAU - 72220 - MARIGNE-LAILLE - France


HANDISPORTAUTO - 0 LE BOIS GAREAU - 72220 - MARIGNE-LAILLE - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation.