Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HANDIDANSE
HANDIDANSE
Cécile AVIO Association loi 1901 à but non lucratif

Numéro de dépôt :
3345255
Date de dépôt :
23/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HANDIDANSE de HANDIDANSE

Présentation de la marque HANDIDANSE

Déposée le 23 février 2005 par HANDIDANSE et l'association loi 1901 Cécile AVIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDIDANSE »

Les déposants sont HANDIDANSE - France et l'association loi 1901 Cécile AVIO domicilié(e) 45 rue Voltaire,59540 CAUDRY - 59540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Cécile AVIO HANDIDANSE domicilié(e) 45 rue Voltaire,59540 CAUDRY - 59540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 44


HANDIDANSE - France

Cécile AVIO Association loi 1901 à but non lucratif - 45 rue Voltaire,59540 CAUDRY - 59540 - France - SIREN 4


Madame Cécile AVIO HANDIDANSE - 45 rue Voltaire,59540 CAUDRY - 59540 - France


Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet total n°426635 - Publication au BOPI 2006-01-23

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

• éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de film sur bandes vidéo. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacle. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Micro édition. • services médicaux. Services de santé. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maison de convalescence ou de repos. • vêtements, sous vêtements, chaussure de sport, chemises.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.