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Marques déposées par HANDICLUB JUNIOR ASSOCIATION TYPE LOI 1901 SOUS LES RÉGIMES STATUTAIRES DU RÉSEAU NATIONAL DES JUNIORS ASSOCIATIONS
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Et si l'intégration devait se faire du côté des valides… HANDICLUB
Marque expirée - Marque en non vigueur

Et si l'intégration devait se faire du côté des valides… HANDICLUB
HANDICLUB JUNIOR ASSOCIATION TYPE LOI 1901 SOUS LES RÉGIMES STATUTAIRES DU RÉSEAU NATIONAL DES JUNIORS ASSOCIATIONS

Numéro de dépôt :
3485753
Date de dépôt :
28/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2017
Et si l\'intégration devait se faire du côté des valides… HANDICLUB de HANDICLUB JUNIOR ASSOCIATION TYPE LOI 1901 SOUS LES RÉGIMES STATUTAIRES DU RÉSEAU NATIONAL DES JUNIORS ASSOCIATIONS

Présentation de la marque Et si l'intégration devait se faire du côté des valides… HANDICLUB

Déposée le 28 février 2007 par HANDICLUB JUNIOR ASSOCIATION TYPE LOI 1901 SOUS LES RÉGIMES STATUTAIRES DU RÉSEAU NATIONAL DES JUNIORS ASSOCIATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Et si l'intégration devait se faire du côté des valides… HANDICLUB »

Le déposant est HANDICLUB JUNIOR ASSOCIATION TYPE LOI 1901 SOUS LES RÉGIMES STATUTAIRES DU RÉSEAU NATIONAL DES JUNIORS ASSOCIATIONS domicilié(e) 42, RUE DE LOURDY,03110 VENDAT - 03110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TORTET KÉVIN domicilié(e) 42 RUE DE LOURDY,03110 VENDAT - 03110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Et si l'intégration devait se faire du côté des valides… HANDICLUB est expirée depuis le 28 février 2017.


HANDICLUB JUNIOR ASSOCIATION TYPE LOI 1901 SOUS LES RÉGIMES STATUTAIRES DU RÉSEAU NATIONAL DES JUNIORS ASSOCIATIONS - 42, RUE DE LOURDY,03110 VENDAT - 03110 - France


TORTET KÉVIN - 42 RUE DE LOURDY,03110 VENDAT - 03110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

– représentations graphiques.

– maillots d'équipes de rugby à XIII.

– diffusion de prospectus pour sensibiliser la population.

– organisation d'exposition dans des milieux publics pour sensibiliser la population.