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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HANDICAPVIE 33
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HANDICAPVIE 33, Sarl

Numéro de dépôt :
4077446
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/03/2024
Marque en couleurs, figurative de HANDICAPVIE 33

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HANDICAPVIE 33 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HANDICAPVIE 33 domicilié(e) 8 ter Avenue de la République - 33200 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 246 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HANDICAPVIE 33, M. TROUILLET Jean domicilié(e) 8 ter Avenue de la République - 33200 - BORDEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077446.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 mars 2024.

HANDICAPVIE 33 a également déposé les autres marques suivantes : HANDICAPVIE


HANDICAPVIE 33, Sarl - 8 ter Avenue de la République - 33200 - BORDEAUX - France - SIREN 499246254


HANDICAPVIE 33, M. TROUILLET Jean - 8 ter Avenue de la République - 33200 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; garde d'enfants à domicile.