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Marques déposées par l'association loi 1901 HANDICAP INTERNATIONAL
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VIVRE DEBOUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIVRE DEBOUT
HANDICAP INTERNATIONAL, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901
LIFESTAND “ VIVRE DEBOUT ”, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3417537
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/03/2026
VIVRE DEBOUT de HANDICAP INTERNATIONAL

Présentation de la marque VIVRE DEBOUT

Déposée le 20 mars 2006 par l'association loi 1901 HANDICAP INTERNATIONAL et la Société par Action Simplifiée (SAS) LIFESTAND “ VIVRE DEBOUT  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VIVRE DEBOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.

Les déposants sont l'association loi 1901 HANDICAP INTERNATIONAL domicilié(e) 138 Avenue des Frères Lumière - 69008 - LYON - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) LIFESTAND “ VIVRE DEBOUT  domicilié(e) 5 Rue Clément Ader - 69740 - GENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque VIVRE DEBOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIVRE DEBOUT arrivera à expiration en date du 20 mars 2026.

HANDICAP INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : STEPS CONSULTING SOCIAL , COMMERCE SOLIDAIRE AVEC LES PERSONNES HANDICAPEES (CSPH) , LE DON CHANGE LA DONNE , CLUB 1000 , INTERNATIONAL CAMPAIGN TO BAN LANDMINES , VIVATHLON , DECLIC FAMILLES ET HANDICAPS , COURIR ENSEMBLE , PARRAINS SOLIDAIRES , OBSERVATOIRE DES FAMILLES EN SITUATION DE HANDICAP


HANDICAP INTERNATIONAL, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 138 Avenue des Frères Lumière - 69008 - LYON - France

LIFESTAND “ VIVRE DEBOUT ”, Société par actions simplifiée à associé unique - 5 Rue Clément Ader - 69740 - GENAS - France - SIREN 3



Inscription le 30 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491926 - Publication au BOPI 2009-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 25 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°499623 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 16 juillet 2009 - Gage constitué n°502781 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-16

Inscription le 28 février 2011 - Action en revendication de propriété n°544079 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-28

Inscription le 21 octobre 2013 - Gage radié n°611209 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-21

Inscription le 2 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°624992 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-02

Inscription le 21 mars 2016 - Changement d'adresse n°665438 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-21

Renouvellement avec limitation le 18 février 2016 n°2610515 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-18

Renouvellement avec limitation le 25 mars 2016 n°2613938 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-25