Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEPS CONSULTING SOCIAL
Handicap International association loi 1901

Numéro de dépôt :
3316436
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/10/2014
STEPS CONSULTING SOCIAL de Handicap International

Présentation de la marque STEPS CONSULTING SOCIAL

Déposée le 5 octobre 2004 par l'association loi 1901 Handicap International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « STEPS CONSULTING SOCIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Handicap International domicilié(e) Espace ERAC, 14 avenue Berthelot,69361 LYON CEDEX 07 - 69361 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 377 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr Jean-Noël SERSIRON Handicap International domicilié(e) Espace ERAC, 14, avenue Berthelot,69361 LYON CEDEX 07 - 69361 - France.

La marque STEPS CONSULTING SOCIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPS CONSULTING SOCIAL est expirée depuis le 5 octobre 2014.

Handicap International a également déposé les autres marques suivantes : VIVRE DEBOUT , COMMERCE SOLIDAIRE AVEC LES PERSONNES HANDICAPEES (CSPH) , LE DON CHANGE LA DONNE , CLUB 1000 , INTERNATIONAL CAMPAIGN TO BAN LANDMINES , VIVATHLON , DECLIC FAMILLES ET HANDICAPS , COURIR ENSEMBLE , PARRAINS SOLIDAIRES , OBSERVATOIRE DES FAMILLES EN SITUATION DE HANDICAP


Handicap International association loi 1901 - Espace ERAC, 14 avenue Berthelot,69361 LYON CEDEX 07 - 69361 - France - SIREN 327377966


Dr Jean-Noël SERSIRON Handicap International - Espace ERAC, 14, avenue Berthelot,69361 LYON CEDEX 07 - 69361 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, en particulier dans les domaines de la santé, de l'intervention sociale, de l'aide humanitaire et l'aide au développement : – conseils, informations, renseignements d'affaires. – comptabilité. – reproduction de documents. – gestion de fichiers informatiques. – consultations pour la direction des affaires. – conseils en gestion, organisation et management des organisations. – bureau de placement. – services comprenant l'enregistrement, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que la compilation de données mathématiques ou statistiques, en particulier dans le domaine épidémiologique et dans la réalisation d'enquêtes. – publicité, à savoir activités de communication sociale et institutionnelle, organisation d'expositions à but commercial ou de publicité, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication : publications publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces et de matériels publicitaires, relations publiques. Assurances. Affaires financières : – analyses financières, consultations en matière financière, estimations financières. Affaires financières, mécénat et parrainage financiers, gestion de fonds et services de financement liés en particulier aux activités de développement, de l'aide, de la santé et d'interventions sociales. – évaluations, consultations et conseils en matière d'assurance et de prévoyance. Education. Formation. Organisation d'activités sportives et culturelles : – information en matière de divertissement ou d'éducation. – publication de livres, de documentations, d'outils didactiques et pédagogiques. – organisation et conduite de formations, colloques, conférences et congrès. Organisation, mise en œuvre et évaluation d'activités de formations professionnelles. – organisation d'expositions à but culturel et éducatif. – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – micro édition. – services d'éducation, de formation. Evaluation, estimation et étude de projets techniques, notamment dans le domaine de la santé, de l'intervention sociale, de l'aide humanitaire ; ingénierie, notamment ingénierie d'interventions sanitaires et sociales aux personnes en situation d'exclusion ; services de recherche scientifique et technologique, notamment dans le domaine médical, d'interventions sanitaires et sociales aux personnes en situation d'exclusion, dans les domaines psychologiques, psychiatriques, et de la santé ; services d'architecture et d'établissement de plans en matière d'urbanisme. Maison d'assistance : hébergement social et médico-social pour les personnes en difficulté en France et à l'étranger ; assistance sociale à savoir : soins d'hygiène, conseils médicaux et hygiéniques, services hospitaliers, services d'un psychologue, soins médicaux et psychologiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.