Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HANDISOURCING
HANDICAP.FR, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3962525
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2022
HANDISOURCING de HANDICAP.FR

Présentation de la marque HANDISOURCING

Déposée le 21 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HANDICAP.FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HANDISOURCING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HANDICAP.FR domicilié(e) 59 rue de l'Abondance - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 755 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque HANDISOURCING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDISOURCING est expirée depuis le 21 novembre 2022.

HANDICAP.FR a également déposé les autres marques suivantes : HOME ACCESS , HANDI2DAY , Autonom ease , FESTIVAL DANS LA BOITE EMPLOI & HANDICAP , HANDICANAL , TOUS GAGNANTS EN AUTONOMIE! , J'AI UN TRUC A TE DIRE , MON AUTONOMIE , JE FAIS LA DIFFERENCE , JADH


HANDICAP.FR, Société à Responsabilité Limitée - 59 rue de l'Abondance - 69003 - LYON - France - SIREN 442755948


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Divertissements ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissements ou d'éducation ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissements) ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, tous ces services étant rendus pour l'emploi des personnes en situation de handicap.