Marque enregistrée - Marque en vigueur

SILVER PASS FORMATION
HANDIBAT DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
4375518
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
SILVER PASS FORMATION de HANDIBAT DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque SILVER PASS FORMATION

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par HANDIBAT DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SILVER PASS FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est HANDIBAT DEVELOPPEMENT domicilié(e) 67 rue Pierre Tal Coat - 27000 - EVREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HANDIBAT DEVELOPPEMENT, Gabriel DESGROUAS domicilié(e) 67 rue Pierre Tal Coat - 27000 - EVREUX - France.

La marque SILVER PASS FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVER PASS FORMATION arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

HANDIBAT DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : DOMO BAT , SILVER PASS


HANDIBAT DEVELOPPEMENT - 67 rue Pierre Tal Coat - 27000 - EVREUX - France


HANDIBAT DEVELOPPEMENT, Gabriel DESGROUAS - 67 rue Pierre Tal Coat - 27000 - EVREUX - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.