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Handi quad Solidarité du bien-être au bienfait il n'y a qu'un pas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Handi quad Solidarité du bien-être au bienfait il n'y a qu'un pas
HANDI QUAD SOLIDARITÉ

Numéro de dépôt :
3165608
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2012
Handi quad Solidarité du bien-être au bienfait il n\'y a qu\'un pas de HANDI QUAD SOLIDARITÉ

Présentation de la marque Handi quad Solidarité du bien-être au bienfait il n'y a qu'un pas

Déposée le 21 mai 2002 par HANDI QUAD SOLIDARITÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Handi quad Solidarité du bien-être au bienfait il n'y a qu'un pas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est HANDI QUAD SOLIDARITÉ domicilié(e) ,N°9 RUE ROTHIER association loi 1901,10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HANDI QUAD SOLIDARITÉ domicilié(e) N°9 RUE ROTHIER association loi 1901,10000 TROYES - 10000 - France.

La marque Handi quad Solidarité du bien-être au bienfait il n'y a qu'un pas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handi quad Solidarité du bien-être au bienfait il n'y a qu'un pas est expirée depuis le 21 mai 2012.


HANDI QUAD SOLIDARITÉ - ,N°9 RUE ROTHIER association loi 1901,10000 TROYES - France


HANDI QUAD SOLIDARITÉ - N°9 RUE ROTHIER association loi 1901,10000 TROYES - 10000 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-35

Inscription le 25 juin 2003 - Rejet partiel n°372700 - Publication au BOPI 2003-06-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Organisation de voyage Education, formation, divertissement activités sportives et culturelles organisation et conduite de colloques conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles. Assistance : psychologique, l'ensemble des services s'adresse à tous êtres humains sans aucunes exclusions de nationalités ou religions.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.