Déposée par voie électronique le 20 mai 2019 par HANDI-PHARM GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PharmaConfort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-24 du 14 juin 2019.
Le déposant est HANDI-PHARM GROUPE domicilié(e) 12 rue des Colzas - 85110 - Chantonnay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORIS, Monsieur Jérôme TASSI domicilié(e) 47 rue de Prony - 75017 - Paris - France.
La marque PharmaConfort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HANDI-PHARM GROUPE - 12 rue des Colzas - 85110 - Chantonnay - France
ORIS, Monsieur Jérôme TASSI - 47 rue de Prony - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42
Huiles essentielles relevant du monopole pharmaceutique ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits de rasage, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, à l'exception des préparations utilisées dans le domaine dentaire et/ou par les cabinets dentaires ; shampooings, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ;
Médicaments, baumes, pommades, potions, préparations, sérums, vaccins, graisses et huiles pour la médecine humaine ou à usage vétérinaire, produits pour le diagnostic à usage médical, plantes et racines médicinales (conditionnées ou non) et plus généralement produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; couches pour bébés, couches hygiéniques pour incontinents, serviettes et tampons périodiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; aliments (à l'exclusion des aliments pour bébés), préparations, boissons et substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; bonbons à usage médical ; sucres à usage médical ; emplâtres, bandes, gaze, compresses et plus généralement matériels pour pansements (à l'exception des instruments) ; coton et ouate à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; rubans, pansements et bandes adhésives (à usage médical) ; tissus chirurgicaux ; produits pour la purification de l'air, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, parasiticides ; pharmacies portatives ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ;
Lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes ; loupes ;
Appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; bassins hygiéniques ou à usage médical, coutellerie chirurgicale ; aiguilles, seringues, canules, cathéters, sondes à usage médical, thermomètres à usage médical, vaporisateurs et pulvérisateurs à usage médical, inhalateurs, compte-gouttes à usage médical, appareils pour le diagnostic à usage médical, contraceptifs non chimiques, coutellerie chirurgicale, pinces et ciseaux à usage médical ou chirurgical, appareils de massage, gants pour massages, gants à usage médical, masques utilisés par le personnel médical, vêtements spéciaux pour salles d'opérations, bottes et chaussures à usage médical, chaussures orthopédiques, matelas à usage médical, oreillers et coussins à usage médical, draps et alaises à usage médical, draps chirurgicaux ; couvertures chauffantes à usage médical, fauteuils à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, couveuses pour bébés, appareils pour l'allaitement, et plus généralement appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; matériel de suture ; membres et yeux artificiels, prothèses ; bandages pour les articulations, bas pour les varices, bandages herniaires, bandages élastiques, ceintures et gaines à usage médical et plus généralement articles orthopédiques et articles de contention ; dispositifs pour déplacer les invalides, béquilles à usage médical ; biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes) ;
Coussins ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
Linge de lit ; linge de maison ; couvertures de lit ; couvre-lits ; draps ;
Langes, couches et couches-culottes en matières textiles ; bavettes et bavoirs non en papier ; vêtements (à l'exception des vêtements contre les accidents, les irradiations et le feu), y compris la layette ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; sous-vêtements ;
Publicité ; services de promotion des ventes pour des tiers ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales ; services de regroupement et de vente en gros des produits suivants : « huiles essentielles relevant du monopole pharmaceutique, dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; produits de rasage, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, à l'exception des préparations utilisées dans le domaine dentaire et/ou par les cabinets dentaires ; shampooings, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; Médicaments, baumes, pommades, potions, préparations, sérums, vaccins, graisses et huiles pour la médecine humaine ou à usage vétérinaire, produits pour le diagnostic à usage médical, plantes et racines médicinales (conditionnées ou non) et plus généralement produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; couches pour bébés, couches hygiéniques pour incontinents, serviettes et tampons périodiques, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; aliments (à l'exclusion des aliments pour bébés), préparations, boissons et substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; bonbons à usage médical ; sucres à usage médical ; emplâtres relevant du monopole pharmaceutique, bandes, gaze, compresses et plus généralement matériels pour pansements relevant du monopole pharmaceutique (à l'exception des instruments) ; coton et ouate à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; rubans, pansements et bandes adhésives (à usage médical) ; tissus chirurgicaux ; produits pour la purification de l'air, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides relevant du monopole pharmaceutique, herbicides, parasiticides relevant du monopole pharmaceutique ; pharmacies portatives ; Lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes ; loupes ; Appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; bassins hygiéniques ou à usage médical, coutellerie chirurgicale ; aiguilles, seringues, canules, cathéters, sondes à usage médical, thermomètres à usage médical, vaporisateurs et pulvérisateurs à usage médical, inhalateurs, compte-gouttes à usage médical, appareils pour le diagnostic à usage médical, contraceptifs non chimiques, coutellerie chirurgicale, pinces et ciseaux à usage médical ou chirurgical, appareils de massage, gants pour massages, gants à usage médical, masques utilisés par le personnel médical, vêtements spéciaux pour salles d'opérations, bottes et chaussures à usage médical, chaussures orthopédiques, matelas à usage médical, oreillers et coussins à usage médical, draps et alaises à usage médical, draps chirurgicaux ; couvertures chauffantes à usage médical, fauteuils à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, couveuses pour bébés, appareils pour l'allaitement, et plus généralement appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; matériel de suture ; membres et yeux artificiels, prothèses ; bandages pour les articulations, bas pour les varices, bandages herniaires, bandages élastiques, ceintures et gaines à usage médical et plus généralement articles orthopédiques et articles de contention ; dispositifs pour déplacer les invalides, béquilles à usage médical ; biberons, tétines de biberons, tétines (sucettes) ; Autocollants, brochures, étiquettes adhésives, catalogues ; calendriers, papier d'emballage, papier hygiénique; papier pour appareils enregistreurs ; papier pour électrocardiographes ; papier pour radiogrammes ; prospectus, publications imprimées ; Langes, couches et couches-culottes en matières textiles ; bavettes et bavoirs non en papier ; vêtements (à l'exception des vêtements contre les accidents, les irradiations et le feu), y compris la layette ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; sous-vêtements ; services de démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques de base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; service de gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, gestion de centrale d'achat, agencement des vitrines.
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