Marque enregistrée - Marque en vigueur

HANDI'CHIENS
HANDI'CHIENS, Association

Numéro de dépôt :
4338673
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2027
HANDI\'CHIENS de HANDI\'CHIENS

Présentation de la marque HANDI'CHIENS

Déposée le 16 février 2017 par HANDI'CHIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HANDI'CHIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est HANDI'CHIENS, Association domicilié(e) 13 rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Schmidt Yvette domicilié(e) 13 RUE Abbé Groult - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque HANDI'CHIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HANDI'CHIENS arrivera à expiration en date du 16 février 2027.


HANDI'CHIENS, Association - 13 rue de l'Abbé Groult - 75015 - PARIS - France


Mme Schmidt Yvette - 13 RUE Abbé Groult - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;

Sacs ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ;

Aliments pour les animaux ;

Télécommunications ; communications téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Activités culturelles.