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Marques déposées par l'association loi 1901 Handi'Air
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Handi'Air
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Handi'Air
Handi'Air, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3838132
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
Handi\'Air de Handi\'Air

Présentation de la marque Handi'Air

Déposée le 9 juin 2011 par l'association loi 1901 Handi'Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Handi'Air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Handi'Air domicilié(e) Appt B30 3 impasse Jean Chaubet - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, laurent Pailhous domicilié(e) 87 chemin de Caynac - 81000 - ALBI - France.

La marque Handi'Air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handi'Air est expirée depuis le 9 juin 2021.


Handi'Air, association loi 1901 - Appt B30 3 impasse Jean Chaubet - 31500 - TOULOUSE - France


laurent Pailhous - 87 chemin de Caynac - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.