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Marques déposées par la société Handball Club Aime Tarentaise Vanoise
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SNOWBALL Tournoi de handball sur neige
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SNOWBALL Tournoi de handball sur neige
Handball Club Aime Tarentaise Vanoise, association 1901

Numéro de dépôt :
4043378
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2023
SNOWBALL Tournoi de handball sur neige de Handball Club Aime Tarentaise Vanoise

Présentation de la marque SNOWBALL Tournoi de handball sur neige

Déposée le 25 octobre 2013 par la société Handball Club Aime Tarentaise Vanoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SNOWBALL Tournoi de handball sur neige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la société Handball Club Aime Tarentaise Vanoise domicilié(e) 50 chemin de la Tour - 73210 - AIME - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 348 354 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Handball Club Aime Tarentaise Vanoise, Mme LE PIONNIER Nathalie domicilié(e) 50 chemin de la Tour - 73210 - AIME - France.

La marque SNOWBALL Tournoi de handball sur neige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOWBALL Tournoi de handball sur neige est expirée depuis le 25 octobre 2023.


Handball Club Aime Tarentaise Vanoise, association 1901 - 50 chemin de la Tour - 73210 - AIME - France - SIREN 534348354


Handball Club Aime Tarentaise Vanoise, Mme LE PIONNIER Nathalie - 50 chemin de la Tour - 73210 - AIME - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Activités sportives et culturelles.