Déposée le 14 septembre 1992 par HANCART Stéphane et HANCART Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ZAGATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-38 du 30 octobre 1992.
Les déposants sont HANCART Stéphane, domicilié(e) 1683, Av. Gal. GARBAY, 06210 MANDELIEU - France et HANCART Philippe, domicilié(e) 1683, Av. Gal. GARBAY, 06210 MANDELIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HANCART Stéphane - France.
La marque ZAGATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAGATO est expirée depuis le 14 septembre 2002.
HANCART Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : YOUNG TIME
HANCART Stéphane - 1683, Av. Gal. GARBAY, 06210 MANDELIEU - France
HANCART Philippe - 1683, Av. Gal. GARBAY, 06210 MANDELIEU - France
HANCART Stéphane - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08
Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38
Montures de lunettes optiques et solaires Joaillerie, Bijouterie Horlogerie.Vêtements, chaussures
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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