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Marques déposées par HANAU JACQUES
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LE SOMMEIL VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOMMEIL VERT
HANAU JACQUES

Numéro de dépôt :
92402095
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque LE SOMMEIL VERT

Déposée le 16 janvier 1992 par HANAU JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SOMMEIL VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est HANAU JACQUES, domicilié(e) 25, RUE DU MARECHAL FOCH, 57500 SAINT-AVOLD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HANAU JACQUES - France.

La marque LE SOMMEIL VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOMMEIL VERT est expirée depuis le 16 janvier 2002.

HANAU JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : FIBRADOR , WARMFIL , TACTIFILL , CONFORLOFT , SELECTFIL , Beautifil


HANAU JACQUES - 25, RUE DU MARECHAL FOCH, 57500 SAINT-AVOLD - France


HANAU JACQUES - France


Inscription le 31 août 2005 - Gage radié n°417339 - Publication au BOPI 2005-08-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259205 - Publication au BOPI 1998-08-03

Inscription le 1 août 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°327729 - Publication au BOPI 2001-08-01

Inscription le 14 juin 2000 - Gage constitué n°302680 - Publication au BOPI 2000-06-14

Inscription le 14 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302679 - Publication au BOPI 2000-06-14

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), toiles, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses Fils Tissus, couvertures de lit, couettes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).