Déposée le 28 février 2005 par HANAU Déborah
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELIVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est HANAU Déborah domicilié(e) 10, rue Deparcieux,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Degoy Roux associés domicilié(e) 14, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque BELIVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELIVERS est expirée depuis le 28 février 2015.
HANAU Déborah - 10, rue Deparcieux,75014 PARIS - 75014 - France
Cabinet Degoy Roux associés - 14, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), logiciels pour joindre des dessins, icônes, ou symboles de fantaisie à des courriers électroniques. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) ; pour la papeterie ; papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; imprimés ; affiches en papier ou en carton ; albums ; cartes ; cartes de vœux ; décalcomanies ; couvertures (papeterie) ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; bavettes en papier ; produits de l'imprimerie ; buvards ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs et autocollants (pour la papeterie) ; cahiers ; carnets ; calques ; calendriers ; éphémérides ; stylos ; crayons ; porte-chéquiers ; pochettes pour passeport ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) ; manuels d'instruction ; caractères d'imprimerie ; clichés ; catalogues ; documentation sur support papier ; et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs. Epinglettes magnétiques ; tampons. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; écharpes ; foulard ; cravates ; bretelles ; bérets ; bonneterie ; casquettes ; chaussettes ; bottes ; souliers ; pantoufles ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matière textile ; bavettes non en papier ; sous-vêtements ; costumes de bain ; peignoirs de bain ; vêtements de sport ; tabliers. Jeux ; jouets ; bijoux de fantaisie (jeux, jouets) ; montres (jeux, jouets) ; pendentifs (jeux, jouets) ; figurines (jeux, jouets) ; broches et badges (jeux, jouets) ; portes-clefs (jeux, jouets) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables. Puzzles ; marionnettes ; jeux de société. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, communication par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques et/ou par tous moyens téléinformatiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou non) ; diffusion de programmes de télévision ; radiotéléphonie mobile. Service d'affichage électronique (télécommunications). Service de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication par câble et par satellite ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; transmission d'images et de messages assistée par ordinateurs ; services d'échange de correspondance (services de télécommunications) notamment services d'échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication et sur le réseau Internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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