Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UNICORN RIBBON
HANA COMPANY LIMITED Société de HONG KONG

Numéro de dépôt :
92411063
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2012

Présentation de la marque UNICORN RIBBON

Déposée le 19 mars 1992 par la société HANA COMPANY LIMITED Société de HONG KONG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNICORN RIBBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-12 du 30 avril 1992.

Le déposant est la société HANA COMPANY LIMITED Société de HONG KONG domicilié(e) Flat E, 2nd Floor, Gee Tung Chang Industrial Building 4 Fung Yip Street CHAI WAN,HONG KONG (dossier no 2210869) - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) 158, Rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2210869) - 75340 - France.

La marque UNICORN RIBBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNICORN RIBBON est expirée depuis le 19 mars 2012.


HANA COMPANY LIMITED Société de HONG KONG - Flat E, 2nd Floor, Gee Tung Chang Industrial Building 4 Fung Yip Street CHAI WAN,HONG KONG (dossier no 2210869) - R.A.S. chinoise de Hong Kong


cabinet beau de loménie - 158, Rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2210869) - 75340 - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2001 n°2210869 - Publication au BOPI 2001-12-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 13 avril 2004 - Résiliation de licence n°390565 - Publication au BOPI 2004-04-13

Inscription le 19 octobre 1999 - Concession de licence n°286839 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 19 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°264944 - Publication au BOPI 1998-10-19

Publication - Publication le 30 avr. 1992 au BOPI 1992-12

Papier et articles en papier; rubans pour machines à écrire, télex, imprimantes d'ordinateurs, machines à calculer et caisses enregistreuses; bandes et rubans effaceurs, rouleaux encreurs