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Marques déposées par monsieur Han Hua Li dit Ya Ding
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DOUCE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOUCE FRANCE
Monsieur Han Hua Li dit Ya Ding

Numéro de dépôt :
4678465
Date de dépôt :
02/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2030
DOUCE FRANCE de Han Hua Li dit Ya Ding

Présentation de la marque DOUCE FRANCE

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2020 par monsieur Han Hua Li dit Ya Ding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Han Hua Li dit Ya Ding domicilié(e) 20 Quai Victor Hugo - 94500 - Champigny sur Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL FCC, Monsieur Han Hua Li dit Ya Ding domicilié(e) 20 Quai Victor Hugo - 94500 - Champigny sur Marne - France.

La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678465.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FRANCE arrivera à expiration en date du 2 septembre 2030.

Han Hua Li dit Ya Ding a également déposé les autres marques suivantes : Petit Maupassant , Petit Maupassant , Petit Maupassant , Petit Maupassant


Monsieur Han Hua Li dit Ya Ding - 20 Quai Victor Hugo - 94500 - Champigny sur Marne - France


SARL FCC, Monsieur Han Hua Li dit Ya Ding - 20 Quai Victor Hugo - 94500 - Champigny sur Marne - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Inscription le 23 novembre 2020 - Retrait partiel n°802333 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-23

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Lait ; produits laitiers ; fromages : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.