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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAN-EUROPE
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DYNAQUA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNAQUA
HAN-EUROPE SAS

Numéro de dépôt :
3246904
Date de dépôt :
22/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
22/09/2013
DYNAQUA de HAN-EUROPE

Présentation de la marque DYNAQUA

Déposée le 22 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HAN-EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DYNAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HAN-EUROPE domicilié(e) 26 AVENUE DE L'EUROPE,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 178 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAN-EUROPE SAS J.L.KLEIN domicilié(e) 26 AVENUE DE L'EUROPE,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque DYNAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DYNAQUA est expirée depuis le 22 septembre 2013.


HAN-EUROPE SAS - 26 AVENUE DE L'EUROPE,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France - SIREN 432178408


HAN-EUROPE SAS J.L.KLEIN - 26 AVENUE DE L'EUROPE,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Appareils et dispositifs de traitement de l'eau par l'intermédiaire d'un champ d'ondes magnétiques permanent hautes fréquence. Eaux.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.