Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAN
HAN-Bürogeräte Gmbh & Co. KG, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
1675411
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2029
HAN de HAN-Bürogeräte Gmbh & Co. KG

Présentation de la marque HAN

Déposée le 12 mai 1989 par la société étrangère HAN-Bürogeräte Gmbh & Co. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère HAN-Bürogeräte Gmbh & Co. KG domicilié(e) Daimlerstrasse 2 - 32051 - HERFORD - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON, Mme VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque HAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HAN arrivera à expiration en date du 12 mai 2029.


HAN-Bürogeräte Gmbh & Co. KG, Société de droit allemand - Daimlerstrasse 2 - 32051 - HERFORD - Allemagne


IPSILON, Mme VIDAL Marion - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Renouvellement sans limitation n°2139775 - Publication au BOPI 1999-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Demande de renouvellement le 27 mars 2009 n°2139775 - Publication au BOPI 2009-03-27

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2009 n°2402754 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-27

Inscription le 28 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502861 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711224 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

Appareils de triage pour formulaires, appareils de triage.Appareils de bureau non électrique, corbeilles à courrier en matière plastique et/ou en bois, corbeille pour listings d'ordinateur, corbeille de courrier en treillis, rubans antidérapants (articles de papeterie), appuis métalliques pour feuilles, corbeilles de distribution de correspondance, registres en matière plastique, appareils enroulants pour documents écrits, supports de table pour corbeilles à courrier. Meubles de bureau, équipements de bureau, à savoir boîtes à fiches télescopiques en bois et/ou en matière plastique, tables des travail, tables roulantes d'appoint, tables roulantes de bureau, boîtes pour cassettes magnétiques, boîtes pour cassettes magnétiques, boîtes d'insertion colorées pour fiches, armoires, armoires d'imprimerie, boîtes pour disquettes, bacs à fiches d'insertion, tables roulantes pour documents à suspension d'ordinateur, récipients pour documents à suspension d'ordinateur, caissons à roulettes, caissons à roulettes logeables à côté de la table, caissons d'insertion, tables roulantes, armoires à formulaires, superstructures de boîtes pour formulaires, comptoirs à formulaires,tables roulantes pour serviettes à suspension, armoires pour serviettes à suspension, récipients pour serviettes à suspension, boîtes à fiches en bois et/ou en matière plastique (aussi pour disquettes), bacs en bois et matière plastique (aussi pour disquettes), boîtes télescopiques pour fiches en bois, tables roulantes pour machines à écrire, récipients roulants, corbeilles à papier de sûreté, armoires avec tiroirs, plaques de soutien en matière plastique, tables de terminal, boîtes à fiches de table en bois et en matière plastique, tiroirs, éléments de montage et systèmes de tiroirs pour tables et armoires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.