Déposée le 3 juin 2003 par HAMZAOUI Rabah
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « noir coton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Le déposant est HAMZAOUI Rabah domicilié(e) 25 rue Jules Guesde - 76620 - LE HAVRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAMZAOUI Rabah domicilié(e) 25 rue Jules Guesde - 76620 - LE HAVRE - France.
La marque noir coton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque noir coton est expirée depuis le 3 juin 2023.
HAMZAOUI Rabah - 25 rue Jules Guesde - 76620 - LE HAVRE - France
HAMZAOUI Rabah - 25 rue Jules Guesde - 76620 - LE HAVRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525695 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-25
– cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parassols et cannes, porte-feuilles ; porte monnaie, sacs à main, à dos, à roulette ; sacs d'alpinistes de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). – tissus, couvertures de lit et de table – tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linges de lit, linges de maison ; linge de table sacs en papier, linge de bain (à l'exception de de l'habillement). – vetements, chaussures, chapellerie, chemises, vetement en cuir ou immitation du cuir, ceinture (habillement). Fourrure (vêtements) ; gants (habillement) ; Foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matière textiles ; sous-vêtement. – dentelles et broderies, ruban et lacets ; boutons crochet et œillets ; épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception du fils) ; Fermetures pour vêtement.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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