Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FRENCH IN
M. hamza id errais
M. oilid najeh

Numéro de dépôt :
4267539
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRENCH IN de hamza id errais

Présentation de la marque FRENCH IN

Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par monsieur hamza id errais et monsieur oilid najeh auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRENCH IN »

Les déposants sont monsieur hamza id errais domicilié(e) 49 RUE d'andrésy - 78570 - CHANTELOUP-LES-VIGNES - France et monsieur oilid najeh domicilié(e) 9 rue paul bert - 92700 - colombes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. hamza id errais domicilié(e) 49 RUE d'andrésy - 78570 - CHANTELOUP-LES-VIGNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. hamza id errais - 49 RUE d'andrésy - 78570 - CHANTELOUP-LES-VIGNES - France

M. oilid najeh - 9 rue paul bert - 92700 - colombes - France


M. hamza id errais - 49 RUE d'andrésy - 78570 - CHANTELOUP-LES-VIGNES - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°735115 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .