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Marques déposées par HAMZA ANNA
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les Confidés D'Anna
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les Confidés D'Anna
HAMZA ANNA

Numéro de dépôt :
3768325
Date de dépôt :
22/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/09/2020
les Confidés D\'Anna de HAMZA ANNA

Présentation de la marque les Confidés D'Anna

Déposée le 22 septembre 2010 par HAMZA ANNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « les Confidés D'Anna » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est HAMZA ANNA domicilié(e) 4 RUE ANDRE MESSAGER - 04160 - CHATEAU ARNOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAMZA ANNA domicilié(e) 4 RUE ANDRE MESSAGER - 04160 - CHATEAU ARNOUX - France.

La marque les Confidés D'Anna a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Confidés D'Anna est expirée depuis le 22 septembre 2020.


HAMZA ANNA - 4 RUE ANDRE MESSAGER - 04160 - CHATEAU ARNOUX - France


HAMZA ANNA - 4 RUE ANDRE MESSAGER - 04160 - CHATEAU ARNOUX - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Confitures.