Déposée le 6 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) HAMSTER PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAMSTER PRODUCTIONS domicilié(e) 5, rue Jean Mermoz, 75008 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TAKIS CANDILIS - France.
La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAMSTER PRODUCTIONS, Société Anonyme - 5, rue Jean Mermoz, 75008 Paris - France
TAKIS CANDILIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07
Véhicules, appareils de locomotion par terre, vêtements, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, organisation de concours en matière de divertissement
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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