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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAMSA
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ACMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACMAN
HAMSA, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3812439
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2021
ACMAN de HAMSA

Présentation de la marque ACMAN

Déposée par voie électronique le 8 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAMSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HAMSA domicilié(e) 50 rue des Dagueys Zone Industrielle 33500 LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 773 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC et CAILLAU - France.

La marque ACMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACMAN est expirée depuis le 8 mars 2021.


HAMSA, Société à Responsabilité Limitée - 50 rue des Dagueys Zone Industrielle 33500 LIBOURNE - France - SIREN 349773317


AQUINOV - Allée de la Forestière 33750 BEYCHAC et CAILLAU - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Pièces et éléments de fixation métalliques pour bandes transporteuses ; lames raclantes métalliques pour le nettoyage des bandes transporteuses ; rouleaux métalliques pour le centrage des bandes transporteuses ;

Racleurs (parties de machines) pour le nettoyage de bandes transporteuses ; lames raclantes (parties de machines) pour le nettoyage de bandes transporteuses ; rouleaux (parties de machines) pour le centrage des bandes transporteuses ; barres d’impact (parties de machines) pour bandes transporteuses ; auges de réception (parties de machines) pour bandes transporteuses ; rives d’étanchéité (parties de machine) pour bandes transporteuses ;

Garnitures en matières plastiques, en caoutchouc pour rives de bandes transporteuses, racleurs de bandes transporteuses, barres d’impact de bandes transporteuses ; soufflets de protection en matières plastiques, en caoutchouc ; tampons amortisseurs en matières plastiques, en caoutchouc ; blocs en matières plastiques, en caoutchouc pour rives d’étanchéité de bandes transporteuses ; lames raclantes en matières plastiques, en caoutchouc pour le nettoyage des bandes transporteuses ; barres d’impact en matières plastiques, en caoutchouc pour bandes transporteuses ; sangles en matières plastiques pour auges de réception pour bandes transporteuses.