Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mélange 1950
HAMOUR Pascal

Numéro de dépôt :
3158342
Date de dépôt :
09/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
09/04/2012
Mélange 1950 de HAMOUR Pascal

Présentation de la marque Mélange 1950

Déposée le 9 avril 2002 par HAMOUR Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « Mélange 1950 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est HAMOUR Pascal domicilié(e) 11 rue ST Exupery,33510 Andernos Les Bains - 33510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal HAMOUR domicilié(e) 11 rue ST Exupery,33510 Andernos Les Bains - 33510 - France.

La marque Mélange 1950 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mélange 1950 est expirée depuis le 9 avril 2012.

HAMOUR Pascal a également déposé les autres marques suivantes : FLEURS de FRUITS , Mélange Palace , Fleurs d'Infusions , GRAGE-MADURO


HAMOUR Pascal - 11 rue ST Exupery,33510 Andernos Les Bains - 33510 - France


Pascal HAMOUR - 11 rue ST Exupery,33510 Andernos Les Bains - 33510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Café, thé, cacao, succédanés du café ; épices, glaces à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.