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Marques déposées par monsieur HAMOUGA JAMEL
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KAISER ® FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAISER ® FRANCE
Mr HAMOUGA JAMEL

Numéro de dépôt :
3193889
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2012
KAISER ® FRANCE de HAMOUGA JAMEL

Présentation de la marque KAISER ® FRANCE

Déposée le 14 novembre 2002 par monsieur HAMOUGA JAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAISER ® FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est monsieur HAMOUGA JAMEL domicilié(e) 4, Rue du CHEVAL BLANC, (34000) MONTPELLIER - (34000) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HAMOUGA JAMEL HOTEL MAJESTIC domicilié(e) 4, Rue du CHEVAL BLANC, (34000) MONTPELLIER - France.

La marque KAISER ® FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAISER ® FRANCE est expirée depuis le 14 novembre 2012.


Mr HAMOUGA JAMEL - 4, Rue du CHEVAL BLANC, (34000) MONTPELLIER - (34000) - France


Mr HAMOUGA JAMEL HOTEL MAJESTIC - 4, Rue du CHEVAL BLANC, (34000) MONTPELLIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Accouplement pour véhicule terrestres, chambre à air pour pneumatiques. Antivol pour véhicules. Arbre de transmissions pour véhicules terrestres. Capot pour automobiles. Carrosserie pour automobiles. Avertisseurs, sonores pour véhicules. Boîte de vitesses pour véhicules terrestres. Indicateurs de direction pour véhicules. Moteurs électrique pour véhicules terrestres. Embrayage pour véhicules terrestres. Engrenage pour véhicules terrestres, essuie-glaces. Freins de véhicules. Garniture de freins pour véhicules. Rétroviseurs. Segments de freins. Pneumatiques pour véhicules. Moteurs pour véhicules terrestres Lampes d'éclairages.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.