ACCENTS "LES ACCENTS DU MONDE"
Présentation de la marque ACCENTS "LES ACCENTS DU MONDE"
Déposée le 31 octobre 1997 par HAMON Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCENTS "LES ACCENTS DU MONDE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCENTS "LES ACCENTS DU MONDE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCENTS "LES ACCENTS DU MONDE" est expirée depuis le 31 octobre 2007.
HAMON Richard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50