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Marques déposées par HAMON - LE METAYER Anne-Catherine
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ANNE CATY D'AMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE CATY D'AMON
HAMON - LE METAYER Anne-Catherine

Numéro de dépôt :
1743641
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
09/10/1999
ANNE CATY D\'AMON de HAMON - LE METAYER Anne-Catherine

Présentation de la marque ANNE CATY D'AMON

Déposée le 9 octobre 1989 par HAMON - LE METAYER Anne-Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ANNE CATY D'AMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAMON - LE METAYER Anne-Catherine, domicilié(e) 54 rue de Bellébat, 45000 ORLEANS - France.

La marque ANNE CATY D'AMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE CATY D'AMON est expirée depuis le 9 octobre 1999.


HAMON - LE METAYER Anne-Catherine - 54 rue de Bellébat, 45000 ORLEANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08

Vaisselle. Meubles Glaces Miroirs

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.